Délit de BLASPHEME en France ?

[Gerard]

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" Il brûle le Coran et urine dessus, puis est interpellé et placé en garde-à-vue. "

http://tempsreel.nouvelobs.com/actualite/societe/20101005.OBS0808/il-brule-le-coran-et-urine-dessus-puis-est-interpelle.html

Cette mésaventure ne se déroule pas en Iran, mais en FRANCE.

J'aimerais bien savoir quel est l'objet du PV de la garde-à-vue :
"Blaspheme envers un livre saint" ?

Je ne crois pas que cela existe dans une république laïque. Il n'y a pas de "livre saint", alors, à moins que ce Coran ne lui appartienne pas, je ne vois pas pourquoi on embastille ce mec.

Si la république se plaint des communautarismes et donne suite au desirata d'un "tribunal religieux", où cela va-t-il s'arrêter ? Comment apprendre aux religieux la "tolérance" ?

Qu'en pensez-vous ?

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[_bradou]

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J'aimerais bien savoir quel est l'objet du PV de la garde-à-vue :
"Blaspheme envers un livre saint" ?
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La garde à vue peut être décidée sur simple présomption.
Présomption d'atteinte à l'ordre publique.
Un code quel qu'il soit ne peut énumérer de façon exhaustive tous les faits et gestes susceptibles de troubler l'ordre public.
Donc pas forcément blasphème.
Un blasphème peut ne pas être un délit codifié et constituer dans le même temps une atteinte à l'ordre public, s'il est commis délibérément pour susciter des troubles
C'est au juge de qualifier le fait. Il a pouvoir d'appréciation.
Tout me parait normal.

[Gerard]

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Ha tiens.. j'ai trouvé quelques explications surprenantes :

Précision : concordat en Alsace-Moselle.

Les journalistes auraient dû préciser qu'étant donné que l'homme a été interpellé à Strasbourg, il se trouve en Alsace-Moselle qui est concordataire, ce qui veut dire que la laïcité de la loi de 1905 ne s'applique pas dans ces régions (les prêtres sont payés par l'Etat, la religion est enseignée à l'école publique et... le blasphème est interdit).

Si cela s'était déroulé sur n'importe quelle autre partie du territoire Français, il n'aurait sans doute pas pu être interpelé aussi facilement car le blasphème n'est pas puni.


Exception alsacienne

Le code pénal local d'Alsace-Moselle, toujours en vigueur, reprenant un article du code pénal allemand de 1871, sanctionne le « blasphème public contre Dieu » qui est puni d'une peine de trois ans de prison maximum selon l'article 166 du code pénal local :

"Celui qui aura causé un scandale en blasphémant publiquement contre Dieu par des propos outrageants, ou aura publiquement outragé un des cultes chrétiens ou une communauté religieuse [...], ou les institutions ou cérémonies de ces cultes ou qui, dans une église ou un autre lieu consacré à des assemblées religieuses, aura commis des actes injurieux et scandaleux, sera puni d'un emprisonnement de 3 ans au plus."

Donc c'est OFFICIEL : l'Alsace, tout comme l'Iran, a une police religieuse qui peut vous envoyer 3 ans en taule...

On en apprend tous les jours !

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[Gerard]

La garde à vue peut être décidée sur simple présomption.
Présomption d'atteinte à l'ordre publique.

Oui Bradou, parlons du principe quand même.

"Atteinte à l'ordre publique" dis-tu ?

Mais pourquoi ne pas accuser d'atteinte à l'ordre publique les musulmans qui demandent une sanction ? Ce sont eux qui créent le trouble en refusant une liberté pourtant reconnue par notre constitution...

C'est comme si on interdisait aux noirs de sortir de chez eux, parce que cela susciterait des violences de la part des racistes ?.. C'est un non-sens : les noirs ont le droit de sortir de chez eux et s'il y a des violences, cela ne vient pas d'eux.

Ici, le mec brule un Coran (qui était à lui je suppose), ça ne fait de mal à personne, donc y a aucun "trouble de l'ordre publique". Ce sont les autres "intolérants" qui semblent vouloir en faire.

Et si on valide ce blasphème comme "trouble à l'ordre publique", où cela va-t-il s'arrêter ? Caricaturer Mahomet, c'est aussi un blasphème, donc un "trouble à l'ordre publique" ?.. Des restaurants qui servent du porc et de l'alcool, c'est aussi un blasphème ?... Et finalement "ne pas reconnaitre que Allah existe" c'est aussi un blasphème pour les musulmans, donc un trouble à l'ordre publique ?...

Entendons-nous bien : les musulmans ont le droit de manifester leur désaprobation d'un tel acte, mais l'état laïque n'a pas à prendre parti en matière religieuse...

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[_athéesouhaits]

c'est toujours la même chose...
l'intelligenstia, les bobos, les politiciens chercheurs de voix, les philosophes bien pensants dans leurs tours d'ivoire , n'ont pas encore compris quels etaient les dangers de l'islam...ils jouent les vierges effarouchées, pour se donner bonne conscience.

[_bradou]

Ici, le mec brule un Coran (qui était à lui je suppose), ça ne fait de mal à personne, donc y a aucun "trouble de l'ordre publique". Ce sont les autres "intolérants" qui semblent vouloir en faire.
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Le tout est de savoir si cela fait mal ou non. Le respect de l'ordre public suppose que l'on tienne compte des autres. Qu'on ne les agresse pas, et les agressions ne sont pas que physiques
Les autres ne peuvent pas non plus se prévaloir d' "avoir mal" pour museler la liberté d'expression. Ils doivent l'accepter, sinon, c'en est fait de la liberté d'expression.
D'un autre côté jusqu'à quel point peut-on leur dire que ça ne fait pas mal et qu'ils doivent supporter en silence.
Le tout est donc une question de dosage, d'équilibre.
Je crois que la critique est généralement acceptée.
C'est l'intention de provoquer qui ne l'est pas.
L'intention de provoquer est très souvent manifeste, sous couvert de liberté d'expression.
Brûler le coran, faire une caricature est une provocation, quoi qu'on dise. La liberté d'expression doit être d'un apport à la reflexion. Les exemples que j'ai cité parce qu'excessifs et stériles sont pures provocations.

[apollonius]

gardons nous de tomber dans les braises, et observons comment ce feu va être instrumentalisé dans les jours qui viennent

je ne doute pas que vautours, marabouts et autres nécrophages vont souffler, pour attiser les flammes, et rire de voir les aigles aller eux-même à la cuisson.

les aigles cuits, une plume restant (au croupion?), ils ne pourront plus planer au-dessus des vautours, regarder d'un oeil paisible les rondes vaines de ces profiteurs faiseurs de mort.

espérons que ceux qui auront résisté au feu n'aillent se délecter de la chair de leurs pairs, car l' aigle cherche le lièvre vivant, et laisse le lapin mort aux vautours.

que l'aigle reste aigle, et qu'il ne devienne jamais vautour!!

[Gerard]

c'est toujours la même chose...
l'intelligenstia, les bobos, les politiciens chercheurs de voix, les philosophes bien pensants dans leurs tours d'ivoire , n'ont pas encore compris quels etaient les dangers de l'islam...

Ce n'est pas l'Islam qui a créé le Concorda en Alsace-Moselle !

Donc faudrait balayer devant notre porte avant de juger les autres.

D'un autre côté jusqu'à quel point peut-on leur dire que ça ne fait pas mal et qu'ils doivent supporter en silence.
Le tout est donc une question de dosage, d'équilibre.

Certes, mais alors c'est trés subjectif et le mec qui brûle le Coran trouve peut-être aussi que ce livre est trés "provocateur" sur différents points.

Faut se faire à l'idée qu'on doit vivre avec des gens qui pensent et disent des choses avec lesquelles on n'est pas d'accord, plutôt que d'envisager une société où on ferait fermer leur gueule aux gens qui ne pensent pas comme il faut. C'est valable pour les femmes en burka ou les bruleurs de Coran.

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[Lila]

un livre, ce n'est que de l'encre sur du papier, il ne faut quand même pas exagérer ! Si un musulman brûle une bible ou une Torah, il trouvera cela normal.

A force de tenir compte de la susceptibilité maladive de certains, on va, en effet, finir par supprimer la liberté d'expression, et des libertés comme brûler un livre. Si cela rend violent certaines personnes, c'est elles qu'il faut "soigner".

S'il n'y avait aucune réaction, plus personne ne penserait à brûler le Coran, mais on en a fait un tel foin...

[JO]

C'est l'intention de provoquer qui ne l'est pas.
L'intention de provoquer est très souvent manifeste, sous couvert de liberté d'expression.
Brûler le coran, faire une caricature est une provocation, quoi qu'on dise. La liberté d'expression doit être d'un apport à la reflexion. Les exemples que j'ai cité parce qu'excessifs et stériles sont pures provocations.

se balader en niqab, bloquer la rue par la prière, c'est aussi provocateur .

[Magnus]

Entendons-nous bien : les musulmans ont le droit de manifester leur désaprobation d'un tel acte, mais l'état laïque n'a pas à prendre parti en matière religieuse...

Tout à fait d'accord.

[Lila]

on peut pousser l'accusation d'intention très loin. Il n'y a pas de délit d'intention, point barre.
Essayez d'aller dans un commissariat pour expliquer que votre voisin a l'intention de vous tuer... Même si c'est vrai, vous vous ferez rembarrer.

[_athéesouhaits]

c'est toujours la même chose...
l'intelligenstia, les bobos, les politiciens chercheurs de voix, les philosophes bien pensants dans leurs tours d'ivoire , n'ont pas encore compris quels etaient les dangers de l'islam...

Ce n'est pas l'Islam qui a créé le Concorda en Alsace-Moselle !

Donc faudrait balayer devant notre porte avant de juger les autres.


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ha j'avais pas compris que le sujet c'etait le concorda
je ne vois pas non plus ce que la laïcité vient faire la dedans!!
la question importante est :
pourquoi en arrive t'on a de tels actes?
quel est le mobile?
qu'a t'il voulu exprimer?

le coran est un ramassis de propos haineux ...
qu'on soit tenté de le bruler ne me choque pas...
Ce mec a sans doute voulu faire passer le message ..
"le coran c'est de la m...."
c'est son droit.

[MrSonge]

Je suis sûr que s'il avait fait de même avec une Bible le tribunal aurait dit : «Comment ? Le condamner pour cela ? Mais il brûle ce qu'il veut, cet homme-là, après tout, ça ne fait de mal à personne ! Si encore il avait brûlé Benoît XVI, on l'aurait arrêté pour meurtre, mais là... »

Mais évidemment, puisque c'est le Coran, c'est inadmissible. Remarquez, il aurait brûlé la Torah, qu'il aurait été arrêté pour antisémitisme.

[_La plume]

Il faut voir si un délit peut être retenu comme
"propos diffamatoires ou [acte?] insultant qui inciterait à la discrimination, à la haine, ou à la violence contre une personne ou un groupe de personnes en raison de leur lieu d’origine, de leur ethnie ou absence d’ethnie, de la nationalité, de la race ou d’une religion spécifique" ou production et diffusion via un média d'un acte visant à troubler l'ordre public.
Ce cas n'est pas vraiment prévu par la loi ?

[casimir]

Personnellement je trouve qu'a tout miser sur la liberté d'expression, on en perds la liberté de reflection.

[_La plume]

Il parait que l'homme qui a brûler le coran va être jugé pour incitation à la haine raciale ???

et peut-on porter plainte contre une religion pour incitation à la haine ? parce que là, il y aurait de quoi faire !

Au train où ça va, le délit de blasphème ne va pas tarder à ré-apparaitre dans le droit français

[Lila]

on va pouvoir déposer plainte pour incitation à la haine dans le Coran, alors ???

[_Spin]

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" Il brûle le Coran et urine dessus, puis est interpellé et placé en garde-à-vue. "

Peut-être simplement le fait d'uriner, donc éventuellement de montrer son sexe ? (NB pas trop le temps d'approfondir ce soir)

à+

[bernard1933]

Gerard, tout à fait d' accord avec toi . Pour moi, le livre est sacré, mais en arriver à ces gesticulations, c' est de la " clownerie " ! On n' en est plus à ça près ! Si ça peut " grapiller " quelques voix...Même que vendredi, " on " va faire une prière pour la France , au Vatican !

[Bulle]

Cette mésaventure ne se déroule pas en Iran, mais en FRANCE.

Les loi alsaciennes sont différentes de celles de la France sur certains points : les fêtes carillonnées existent et donnent congé par exemple.
Mais je ne pense pas que cela vienne de là parce qu'à la limite, il aurait été encouragé à continuer
Sinon "il est interdit d'uriner sur la voie publique..." et sûrement aussi de faire la publicité d'un tel geste.

[Gerard]

ha j'avais pas compris que le sujet c'etait le concorda
je ne vois pas non plus ce que la laïcité vient faire la dedans!!

Je t'explique : la France est censé être un pays laïque. Et "condamner un citoyen pour avoir insulté Dieu" n'est pas vraiment "laïque".

la question importante est :
pourquoi en arrive t'on a de tels actes?
quel est le mobile?
qu'a t'il voulu exprimer?

Quel acte ? "Il a brulé un livre" point barre. On n'a pas à théoriser sur le sens supposé d'un tel acte.

C'est comme le port du Niqab : c'est juste un morceau d'étoffe. On n'a pas à théoriser qu'il s'agit d'un acte pré-terroriste, ou d'un mauvais traitement de la part du conjoint, etc...

Les loi alsaciennes sont différentes de celles de la France sur certains points : les fêtes carillonnées existent et donnent congé par exemple

Et l'article 166 du Code Pénal alors ?! "3 ANS DE TAULE POUR CELUI QUI INSULTE DIEU", c'est pas du folklore !

Mais ils n'ont pas osé s'en servir, d'aprés les dernières news :

L'homme qui a posté sur internet une vidéo dans laquelle il brûle un exemplaire du Coran, puis urine sur les cendres, comparaîtra devant le tribunal correctionnel de Strasbourg pour provocation et incitation à la haine raciale, a-t-on appris auprès du parquet.
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualite/societe/20101006.OBS0863/l-homme-qui-a-brule-le-coran-sur-internet-sera-juge.html

Comment vont-ils faire le rapport entre "bruler un livre" et "inciter à la haine raciale" ?!

Pour inciter, il faut un discours clair. Ou alors, comme je disais :
"Manger du cochon c'est de l'incitation à la haine raciale !"
Sophie Marceau doit être mise en taule : elle mange publiquement du jambon Madrange et incite le monde à en faire autant, montrant ainsi son mépris total pour les musulmans et leurs traditions !

De toute façon, dès qu'il s'agit de foutre des gens en taule, Sarkozy est partant !

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[_bradou]

Comment vont-ils faire le rapport entre "bruler un livre" et "inciter à la haine raciale" ?!

En empruntant tout simplement la passerelle "intention".
L'intention inculpe et disculpe.
Un ivrogne qui farfouille dans la serrure d'une banque croyant rentrer chez lui ne peut être inculpé de cambriolage, malgré les faits matériels.
Dans le cas d'espèce, l'intention est l'élément essentiel et il est évident que le mobile n'est pas la liberté d'expression. Je dis évidence, car cela s'impose avec force et clarté à l'esprit humain, et l'évidence, même si cela révulse certains, est bien le critère de vérité en toute chose, même en math. Une évidence-vérité qui fait, sauf cas vraiment exceptionnel, consensus, car c'est la chose la mieux partagée par les hommes.
C'est ainsi que l'on juge, de façon subjective si l'on veut, ce qui ne signifie pas pour autant arbitraire.

Nier l'intention de nuire dans ce cas est pur entêtement, comme celui de soutenir qu'un corbeau est chèvre même s'il vole.

En fait, et de façon générale, je crois qu'ériger un droit(la liberté d'expression) en sacro-sainteLoi omnipotente sans limites ni limitation est en soi la négation de tous les droits. C'est un abus de droit. C'est au nom de Lois de ce type qu'on a un peu partout condamné sans juger et exécuté sommairement.

La Raison d'Etat, la Raison de Dieu, la Raison du prince étant devenues obsolètes, et certains(suivez mon regard) ne pouvant se passer de tuer, ont inventé la Raison liberté d'expression, la Raison laïcité, la Raison démocratie pour se livrer à tous les dépassements et commettre toutes les exactions.

Cela dit, il s'agit dans ce cas très certainement d'une mauviette morveuse qui a voulu faire le guignol. Une bonne paire de claques auraient suffi à mon avis, non pas pour avoir déchiré un livre, mais pour n'avoir pas testé son truc devant une mosquée un vendredi pour voir ce que cela donne.

[Lila]

quand l'intention est déclarée, ok, et encore: idéalement, on devrait regarder le mec allumer et pisser sans réagir: il serait le premier embêté ...

Mais il y a si souvent des procès d'intention, et cela, c'est inacceptable.

[Magnus]

Si j'étais son avocat, je dirais :

- Nous avons d'abord fabriqué des avions en papier avec des pages du coran, et avons lancé ces avions contre un objet ressemblant à des tours.
Notre intention était donc de rappeler que les faits du 11 septembre sont inacceptables.
Ensuite, nous avons uriné sur le coran déchiré.
Notre intention était d'éteindre l'incendie des tours.

Nous avons donc, mon client et moi, utilisé des symboles forts pour exprimer notre révolte face à ces tragiques événements du 11 septembre, événements qui vous ont vous-mêmes fortement choqués, messieurs les jurés, et nous avons terminé notre séquence par un symbole que vous ne pouvez en votre âme et conscience qu'approuver : l'extinction du feu et, par là-même, le sauvetage des innocents qui étaient prisonniers de l'incendie."

Maître Magnus.