Re: disparition du mot "race" pour designer un etre humain

[_dede 95]

Une des réponses:
UNIVERSITE DE ROUEN
FACULTE DE DROIT, SCIENCES ÉCONOMIQUES ET GESTION
Département de DROIT
Master II Recherche, spécialité DROIT PUBLIC, Mention DROIT PUBLIC APPROFONDI, Parcours
DROIT PUBLIC INTERNE.
http://www.cercles.com/sources/bada/MEMOIRE%20FINAL.pdf

Mais il y en a bien d'autres

[Ling]

Je fais mes propres recherches, et je trouve:

La loi de 1881 a été modifiée par la loi du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme4, qui punit entre autres l'injure raciste, et introduit à l'art. 24 de la loi de 1881 la disposition suivante :
« Ceux qui, par l'un des moyens énoncés à l'article 23, auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, seront punis d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 2 000 F à 300 000 F ou de l'une de ces deux peines seulement. »4

Comment sera réécrit cet article?

[_dede 95]

Et bien voila on en trouve des cadres juridiques ou le mot race est inscrit!
Pour moi je le verrais ainsi:
« Ceux qui, par l'un des moyens énoncés à l'article 23, auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une communauté de vie ou une religion déterminée, seront punis d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 2 000 F à 300 000 F ou de l'une de ces deux peines seulement. »
Mais chacun à le droit d'avoir un autre point de vue!
Au passage ce texte parles en Francs, depuis 10 ans il a du changer!

[_dede 95]

Quand je parles de communautés de vie, il s'agit bien sur de communautés autorisées par ailleurs par la loi! Exclues donc celles qui se mettent hors la loi.
Là encore c'est à la justice et à la loi de sévir et non au citoyen de son propre chef! Nul ne se fait justice

[_InfinimentGrand]

Simple question:

Imaginez dans un café, deux hommes discutent, et soudain vous entendez:

C'est quoi ta race, à toi?

Ca se dit encore dans un dialogue, ca, aujourd'hui?

[_dede 95]

Non, en effet, dans ce cas on entend plus souvent: Tu fais partie de la communauté des gens du voyage ou de la communauté d'Emmaus ?
Mais dans le sens péjoratif il existe: Putain de ta race! .
C'est pourquoi le législateur tient à faire évoluer les définitions juridiques !

[Bulle]

Je repose ma question, à laquelle nul ne souhaite répondre....Dans quel cadre le mot "race" est-il employé dans le droit français?

Il est employé dans la mauvaise acception du mot comme je l'ai souligné à propos du 225 -1 c'est à dire avec le sens de l'époque où les lois ont été écrites -
Pour le reste, ce n'est pas que je ne souhaite pas être plus précise, c'est juste que j'en suis tout à fait incapable puisque nous je n'ai pas beaucoup d'informations :

Le mot "race" sera supprimé dans neuf codes et dans 13 lois. Il s'agit notamment du Code pénal, du Code de procédure pénale, ainsi que de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. L'article premier de la proposition de loi dispose que "la République française interdit et condamne le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l'existence d'aucune prétendue race".

Mais en fait il me semble qu'il faut comprendre qu'il s'agit de supprimer "la catégorie juridique de races" pas le mot.
Je cite :
« En décidant de supprimer la catégorie juridique de races, notre Assemblée contribue à faire avancer notre société au plan idéologique et pédagogique, même si, nous en sommes tous convaincus, ce geste symbolique ne suffira pas à effacer le racisme », a déclaré François Asensi, député Front de gauche.

Et c'est sur les échos que j'ai trouvé l'information suivante (qui m'avait amenée plus haut à modifier l'article 1 de la Constitution française)

Code:

L’article premier de la proposition de loi tel qu’il a été réécrit par la commission des Lois dispose que « la République française interdit et condamne le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l’existence d’aucune prétendue race ».

Source

[Bulle]

Je fais mes propres recherches, et je trouve:

La loi de 1881 a été modifiée par la loi du 1er juillet 1972 relative à la lutte contre le racisme4, qui punit entre autres l'injure raciste, et introduit à l'art. 24 de la loi de 1881 la disposition suivante :
« Ceux qui, par l'un des moyens énoncés à l'article 23, auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, seront punis d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 2 000 F à 300 000 F ou de l'une de ces deux peines seulement. »4

Comment sera réécrit cet article?

On peut imaginer :

Code:

 la République française interdisant et condamnant le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie, ceux qui, par l'un des moyens énoncés à l'article 23 auront provoqué à la discrimination, à la haine ou à la violence l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation,  ou une religion déterminée, seront punis d'un emprisonnement d'un mois à un an et d'une amende de 2 000 F à 300 000 F ou de l'une de ces deux peines seulement.

Et si l'on converti l'on met euros à la place de francs c'est encore mieux
Ou tout simplement un en vertu de l'article machin, qui précise la même chose et sert de réf à tous les articles qui devront être modifiés...

[_InfinimentGrand]

Bon alors par quoi on va le remplacer ce mot "race"...?

Quartier? Arrondissement? Couleur? Permis de séjour? Coup de fouet? Carte Orange? Ticket? Abonnement?

[Bulle]

Bon alors par quoi on va le remplacer ce mot "race"...?

Mais pourquoi veux-tu le remplacer dans les lois puisqu'il est question de le supprimé des lois comme étant un statut juridique qui n'a aucune raison de continuer à exister !
« la République française interdit et condamne le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l’existence d’aucune prétendue race ».

[gaston21]

Ca change quoi de remplacer race par un autre mot ?
On pourra toujours incriminer à partir d’un autre, mauvaise communauté, sale type, ethnie nuisible…
Repeindre les murs lépreux, çà donne un air nouveau !
Le mot race (de racine) est péjoratif que pour ceux qui le voient ainsi, cependant que la Race humaine est une. Race est une facilité de langage (la preuve on ne trouve rien de mieux à dire) on n’aller tout de même pas dire sous-race pour désigner blancs, noirs, jaunes, rouges etc… Cependant que c’est la classification employée pour les végétaux et animaux sans que cela choque. On n’est pas des animaux comme les autres, voilà bien la difficulté !
Pour ma part je dis les blancs, les noirs, les jaunes etc…

"la République combat le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l'existence d'aucune prétendue race".[...]"

Pourquoi seulement race, antisémitisme et xénophobie ? je trouve cela beaucoup trop discriminant. Que de tortillages embarrassés ! La République ne doit reconnaître aucune intolérance, c’est tout !

Leleu, bien d'accord ! Je trouve qu'on coupe les poils du c...en quatre ! Qu'en termes de droit strict on use de mots très précis, c'est normal; mais dans le langage courant, qu'y-a-t-il de mal à dire que "Yamamotokadérapé" est de race jaune et que "Yabonbanania" est de race noire ? Je l'ai toujours fait et je continuerai à le faire .Libre aux puristes du langage d'appeler technicienne de surface leur femme de ménage et préposé leur facteur... Tiens, j'oubliais le mal-voyant et le mal-entendant !

[mirage]

Bon alors par quoi on va le remplacer ce mot "race"...?

Mais pourquoi veux-tu le remplacer dans les lois puisqu'il est question de le supprimé des lois comme étant un statut juridique qui n'a aucune raison de continuer à exister !
« la République française interdit et condamne le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l’existence d’aucune prétendue race ».

effectivement on peut supprimer le mot race, dans ce cadre, sans le remplacer. why not après tout, même la loi interdit et condamne le racisme ce qui me fait légèrement tiquer
mais hors cadre, on risque de trébucher dans ce "rien"

[Bulle]

effectivement on peut supprimer le mot race, dans ce cadre, sans le remplacer. why not après tout, même la loi interdit et condamne le racisme ce qui me fait légèrement tiquer

Ah bon cela te fait tiquer ?
Déclaration Universelle des Droit de l'Homme :

Article premier
Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.

Qu'est-ce qui te fait tiquer dans le fait qu'un pays dont la Constitution est fondée sur ces droits sanctionne les manquements à cet article ?

mais hors cadre, on risque de trébucher dans ce "rien"

Je ne vois absolument pas où il y a un "rien"...

[mirage]

je vois d'ici un jugé:
1 vous êtes accusés de racisme
2 de quoi ?
1 de racisme
2 c'est a dire ?
1 ne vous faites pas plus bête que vous ne l' êtes, vous avez traité mr X de "sale noir"
2 oui et alors ?
1 alors ce sont des propos racistes
2 çà ne peut pas être du racisme puisque les races n'existes pas dans votre législation
1 effectivement, mais le racisme est un terme générique désignant une attaque dirigée contre une communauté, une couleur de peau etc...


mhmh je trouve pas la suite pour l'instant, la "faille"
même si le mot ne disparait que de la constitution et je sais pas ou il peut etre présent ailleurs dans les lois

[mirage]

effectivement on peut supprimer le mot race, dans ce cadre, sans le remplacer. why not après tout, même la loi interdit et condamne le racisme ce qui me fait légèrement tiquer

Ah bon cela te fait tiquer ?

oui en gardant le mot racisme qui n'est qu'un dérivé du mot race, ça colle pas asses bien a mon gout, meme s'il y a déja le terme "origine" ou en rajoutant un truc du genre le racisme est un terme générique désignant une attaque dirigée contre une communauté, une couleur de peau etc... mais ailleurs que dans la constitution

Déclaration Universelle des Droit de l'Homme :

Article premier
Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.

Qu'est-ce qui te fait tiquer dans le fait qu'un pays dont la Constitution est fondée sur ces droits sanctionne les manquements à cet article ?

mais hors cadre, on risque de trébucher dans ce "rien"

Je ne vois absolument pas où il y a un "rien"...

pareil, rhétorique: il existe le mot race. on l' enlève. il n' y a donc "rien" a la place. mais peut être qu'on ne trébuche pas sur rien

[_dede 95]

« la République française interdit et condamne le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l’existence d’aucune prétendue race ».

Excuse moi Bulle mais où as-tu lu cela? Ce n'est même pas dans les propositions des députés.
Faudrait quand même pas confondre les préambules de la constitution avec les lois .

Article 1er de la constitution.
La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée.
La loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu’aux responsabilités professionnelles et sociales.

On voit déjà que contrairement à une idée reçue, le préambule ne se réfère pas à la DUDH. C'est pourquoi je condamne d'avance tout texte qui remettrais en cause l'Egalité devant la loi des citoyens, en y incluant un autre texte qui le dénaturerait.
J'ai recherché dans les titres des lois organiques, là où le terme "race" pourrait avoir un impact, et bien rien de probant!
J'en conclue donc qu'il ne s'agit pour le législateur que de redéfinir certains aspects juridiques où la référence à ce terme prète à confusion.
Ainsi dans le débat qui a eu lieu à l'AN, le rapporteur cite le cas des profanations de cimetières, dans le cas d'un cimetière juif la personne est condamnée pour un acte antisémite, dans le cas d'un cimetière musulman elle l'est comme acte raciste, il en a été de même lorsque l'acte a été commis par un maghrebin contre une tombe portant une croix chrétienne, l'acte à été défini comme du racisme!
C'est cela , je pense, qui prète a confusion.
Et je rappelle en passant que ce sujet n'est pas nouveau et fait débat au début de chaque législature! Ce coup ci c'est le FG, dans le cadre de la "niche législative" réservée aux minorités, demain ce sera....?

[Ling]

Ainsi dans le débat qui a eu lieu à l'AN, le rapporteur cite le cas des profanations de cimetières, dans le cas d'un cimetière juif la personne est condamnée pour un acte antisémite, dans le cas d'un cimetière musulman elle l'est comme acte raciste, il en a été de même lorsque l'acte a été commis par un maghrebin contre une tombe portant une croix chrétienne, l'acte à été défini comme du racisme!

C'est cela , je pense, qui prète a confusion.

Mais bien sûr... une impression de lire Coeur de Loi.

[_dede 95]

Faut lire les compte-rendus de discution à l'AN!
http://www.assemblee-nationale.fr/14/debats/
Ils ne connaissent pas Coeur de Loi! Ils ne connaissent que la Loi
Allez le leur dire! Messieurs les députés vous ètes des antisémites et des antisionistes, vous verrez ce qu'ils vous diront!
Maintenant qu'est-ce qui vous gène dans ce débat, que l'on ne parle pas d'acte de racisme dans le cas de profanations de tombes juives? C'est aux juges qu'il faut vous en prendre pas à moi.
Deuxièmement, avez -vous suivie l'affaire Merah? Comment les médias ont qualifiés ses crimes, d'acte raciste ? Non, d'actes antisémites, et ils avaient raison!

[Ling]

La partie en gras est de vous... c'est celle-ci qui ressort du CdL

voir ceci: http://www.linternaute.com/actualite/politique/race-le-mot-interdit-fait-encore-debat-0513.shtml

[_dede 95]

Relisez vous Stirica, vous ne savez même plus quoi inventer pour contredire!
Voila maintenant que vous condamnez celui qui affirme que Merah était un antisémite! J'aurais tout vu avec vous!
Je vous souhaites bon courage dans la lecture des débats à l'AN, lecture que vous n'avez pas encore faites! Avouez-le! Bien entendu si la politique française vous interesse!
Sur ce

[Bulle]

« la République française interdit et condamne le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l’existence d’aucune prétendue race ».

Excuse moi Bulle mais où as-tu lu cela? Ce n'est même pas dans les propositions des députés.

Reuters, avant hier et sur les Echos également ( lien que j'ai mis plus haut) reprennent l'information (si j'ai bien compris : exemple de l'article premier de la loi du 29 juillet 1881 tel qu'il a été réécrit et proposé par la commission des lois) .
Je mets l'intégralité de l'article Reuters (du16 05 2013) sous spoiler

Spoiler:

Faudrait quand même pas confondre les préambules de la constitution avec les lois .

Et où as-tu vu qu'il y avait confusion ?

J'en conclue donc qu'il ne s'agit pour le législateur que de redéfinir certains aspects juridiques où la référence à ce terme prète à confusion.

Non, il est précisé qu'il s'agissait essentiellement de retirer la catégorie juridique de "race".
« En décidant de supprimer la catégorie juridique de races, notre Assemblée contribue à faire avancer notre société au plan idéologique et pédagogique, même si, nous en sommes tous convaincus, ce geste symbolique ne suffira pas à effacer le racisme », a déclaré François Asensi, député Front de gauche. (Les Echos - ibid)

Ainsi dans le débat qui a eu lieu à l'AN, le rapporteur cite le cas des profanations de cimetières, dans le cas d'un cimetière juif la personne est condamnée pour un acte antisémite, dans le cas d'un cimetière musulman elle l'est comme acte raciste, il en a été de même lorsque l'acte a été commis par un maghrebin contre une tombe portant une croix chrétienne, l'acte à été défini comme du racisme!

Quel rapport avec le débat sur la suppression de la catégorie juridique de races ? On ne peut bien évidemment pas supprimer les théories racistes, cela tombe sous le sens, elles ont existé et existent hélas encore : il n'est donc nullement question que cela change la qualification d'un acte commis au nom d'une telle théorie.

[Bulle]

Relisez vous Stirica, vous ne savez même plus quoi inventer pour contredire!
Voila maintenant que vous condamnez celui qui affirme que Merah était un antisémite! J'aurais tout vu avec vous!

Je ne vois aucune contradiction dans ce qu'écrit Stirica.
Il me semble que tu n'as tout simplement pas compris certaines nuances, et particulièrement celles concernant la différence entre un délit commis au nom d'une idéologie raciste et le statut juridique de race.

[troubaadour]

je vois d'ici un jugé:
1 vous êtes accusés de racisme
2 de quoi ?
1 de racisme
2 c'est a dire ?
1 ne vous faites pas plus bête que vous ne l' êtes, vous avez traité mr X de "sale noir"
2 oui et alors ?
1 alors ce sont des propos racistes
2 çà ne peut pas être du racisme puisque les races n'existes pas dans votre législation
1 effectivement, mais le racisme est un terme générique désignant une attaque dirigée contre une communauté, une couleur de peau etc...

Effectivement sachant qu'en France est autorisé tout ce qui n'est pas interdit par la loi.... donc si le mot race disparait comment condamné un employeur pour discrimination raciale ?
Je crains que ce genre de démarche, de vouloir supprimer le mot race, soit totalement contreproductive

[stana]

Personnelement je suis entièrement d'accord:le mot"race"ne devrait plus existé,et depuis longtemps d'ailleurs,puisqu'on sais qu'il n'y a pas plusieurs races humaines mais une seule:l'homo sapiens-sapiens.Oui la science le sais depuis belle lurette,alors quoi!S'il existait encore des hommes de Néandertal par exemple,à la rigueur on parler parler de deux races d'humains,mais là...
Les différences entre les différents peuples proviennent,de toute évidence,des climats sous lesquels ils évoluent.La race humaine,comme toutes les races,qu'elles soient animales,végétales,etc...s'adaptent depuis la nuit des temps à leur environnement pour la survie de l'espèce.De toute évidence plus il fait chaud,plus la peau des gens est foncée pour èviter d'être brûlée,de même que leurs yeux qui pourraient être abîmés par le soleil;les cheveux ont-même,de plus en plus sombres et même frisés par endroit.On ne trouve guère que dans les pays plus frais des teints et yeux pâles,des cheveux plus fins et clairs.Il doit y avoir une raison de ce genre aux yeux bridés des asitiques et à leur teint doré-la preuve c'est qu'un être de type caucasien risque la fièvre jaune en ces lieux.Par contre dans les pays vraiment très froids,on retrouve des teints,cheveux et yeux plus foncés,pour se protèger dudit froid,comme quoi les extrêmes se rejoignent bel et bien.Certes il y a des exceptions,mais en règle générale,je trouve que ces arguments se tiennent.

[_InfinimentGrand]

InfinimentGrand a écrit: Bon alors par quoi on va le remplacer ce mot "race"...? Mais pourquoi veux-tu le remplacer dans les lois puisqu'il est question de le supprimé des lois comme étant un statut juridique qui n'a aucune raison de continuer à exister ! « la République française interdit et condamne le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Elle ne reconnaît l’existence d’aucune prétendue race ».

Voila, une pincé de piment et Bulle pète le feu. Je m'en contre-fous de ce mot. Et tu crois que tout le monde connait toutes les lois par coeur? Il y en a tellement trop! Personne n'est parfait! Enfin, je ne vais pas rentrer sur ce terrain-là sinon je sens que je vais en faire érupter quelques-uns! Le but de toutes ces lois sert au final à nous interdire de nous exprimer librement. J'ai des retours de touristes colombiens qui me disent que les francais sont psycho-frigides, distants les uns-les-autres, je confirme tout à fait, je leur dit!